Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sub design
CT FINANCES, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3817087
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2021
sub design de CT FINANCES

Présentation de la marque sub design

Déposée le 23 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) CT FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sub design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CT FINANCES domicilié(e) 94 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 129 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque sub design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817087.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sub design est expirée depuis le 23 mars 2021.

CT FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : CBA , COULEUR OXYGENE , Brand Center , C14RBON , CB'A ESPACE & ARCHITECTURE , CB'A DESIGN SOLUTIONS , cba designing brands with heart , INOVEL PARC , blue COR .NER , EMPREINTE UTILE


CT FINANCES, Société Anonyme à conseil d'administration - 94 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France - SIREN 383129673


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Publicité et affaires, à savoir aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, informations d'affaires et renseignements d'affaires. Service de publicité ; agences de publicité, location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, recherche de marchés, conseils en innovation et en prospective. Services de présentations commerciales de produits ; promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, étude de marché, sondages d'opinion, informations statistiques, traitement de textes, transcription de communications ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés et d'échantillons, reproduction de documents, conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine de la pré-presse. Diffusion de matériel et d'annonces publicitaires. Services de marketing ; études marketing. Services d'établissement de plans media, à savoir établissement de documents synthétiques visant à décrire et planifier dans le temps les actions publicitaires sur un produit (support, cible, coût, durée). Travaux de bureau. Service d'abonnement de journaux pour des tiers ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; planification, achat et négociation d'espaces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Organisation et aide à la mise en place d'actions promotionnelles, de stimulation, campagnes de publicité, campagnes de mercatique direct. Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet). Services de conseils stratégiques en marchandisage et en pré-presse. ;

Imprimerie ; travaux de l'imprimerie ; photogravure ; gravure ; impression de dessins ; impression d'emballages ; impression en offset ; impression lithographique ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques. ;

Conseils, informations ou renseignements de publicité et notamment étude et recherche de présentation, de forme, de décoration et d'emballage de produits divers (services de dessinateurs pour emballages). Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de graphisme ; services de dessinateurs pour emballages ; dessin industriel. Services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de la pré-presse rendues par des ingénieurs et des dessinateurs d'arts graphiques. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir consultations professionnelles en matière de pré-presse rendues par des ingénieurs et des dessinateurs d'arts graphiques en rapport avec la présentation, la forme, la décoration et l'emballage de produits divers ; établissement de plans (construction).